Lorsqu’aucun membre de la famille n’entend continuer l’activité agricole, l’avenir de l’exploitation devient parfois complexe à gérer. Il faut parvenir à appréhender les aspects tant juridiques et financiers qu’émotionnels. Cela exige une planification minutieuse et beaucoup de temps !
Des questions centrales doivent préalablement être clarifiées, par exemple :
l’exploitation est-elle considérée comme une entreprise agricole ou comme un immeuble agricole au sens de la Loi fédérale sur le droit foncier rural (LDFR) ? La propriété comprend-elle des parcelles qui ne seraient pas soumises à ce droit foncier rural ? L’exploitation pourra-t-elle être louée ou vendue en un seul bloc ou par parcelles ? Voulons-nous continuer de loger sur l’exploitation ?
Cette fin d’activité représente davantage qu’un acte juridique ou financier – il s’agit d’un processus personnel. Dans ce contexte, les sentiments suivants sont courants et doivent pouvoir s’exprimer : déception de voir les enfants choisir une autre voie ; doute quant à savoir si la ferme sera entre de bonnes mains ; tristesse liée à l’abandon du travail quotidien avec les animaux, les machines et les cultures ; peur que les revenus futurs ne couvrent pas les dépenses ; incertitude face aux changements et à l’organisation du quotidien à venir.
Une fois ces interrogations levées, la famille peut avancer plus précisément dans ses réflexions. Selon la forme et le moment choisis pour cette cessation d’activité, les conséquences fiscales varient.
Source : ChatGPT